Catégorie : Le Club

Comité Directeur

  Thomas SUZANNE - Président et Pilote Karting

René SEGURA - Secrétaire Général

Jean-Luc SUZANNE - Trésorier

  Nicolas ZERVOS

  Patricia REMY

Jeff REMY

Bureau

Thomas SUZANNE - Président

René SEGURA - Secrétaire Général

Jean-Luc SUZANNE - Trésorier

Délégués de l'ASK auprès de la LK et du LSA Languedoc-Roussillon

Thomas SUZANNE

Nicolas ZERVOS

Les Membres Fondateurs du Club

(de gauche à droite) Patrick GRIOTTO, Nicolas ZERVOS, Michel DANIS, Henri-Pierre CHAMONTIN et Manuel SICILIA

Catégorie : Le Club

Catégorie : Le Club

Catégorie : Le Club

Titre I : Membres

Article 1 - Composition

L'ASSOCIATION SPORTIVE de KARTING LA GRANDE MOTTE 34, (A.S.K. LA GRANDE MOTTE 34), est composée des membres suivants :

- Membres d'Honneur
- Membres Adhérents

Au sein des membres adhérents, un certain nombre fait partie du Bureau et du Comité Directeur et un certain nombre peut faire partie que du Comité Directeur. Articles 7, 8 et 8.1 du présent Règlement Intérieur.

Article 2 - Cotisation

Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Le montant et les modalités de versement de celle-ci sont fixés chaque année par l'Assemblée Générale. Confère article 4 des statuts de l’association : Cotisation

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 3 - Admission de nouveaux membres adhérents

Pour être membre adhérent de l’association, il faut être agréé par le Comité Directeur ou le Président de l’association et titulaire d’une licence de la FFSA.

Article 4 – Exclusion d’un membre

Selon la procédure définie à l'article 5 des statuts de l'association : Perte de la qualité de membre.

Article 5 – Démission d’un membre

Conformément à l'article 5 des statuts de l’association : Perte de la qualité de membre.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de sa cotisation.

Titre II - Fonctionnement de l'association

Article 6 – Le Président

Le Président de l’Association préside les Assemblées Générales, le Comité Directeur et le Bureau.

Le Président est libre de déléguer certaines de ses attributions à un membre du Comité Directeur. Il doit en informer néanmoins par lettre simple ou courrier électronique, l’ensemble des membres du Comité Directeur.

Dès l’élection du Comité Directeur, l’Assemblée Générale élit le Président de l’Association. Le Président est choisi parmi les membres du Comité Directeur. Tout membre du Comité Directeur peut être candidat à la Présidence de l’Association.

Confère articles 14, 16 et 17 des statuts de l’association : Election du Président, Prérogatives du Président et Vacance du Président.

Article 7 - Le Comité Directeur

Le Comité Directeur est composé de 6 membres, comprenant le Président de l’Association.

Confère article 10 des statuts de l’association : Comité Directeur : Composition-Prérogatives.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : Confère Titre III des statuts de l’association: Administration.

Les membres du Comité Directeur sont convoqués par le Président ou toute autre personne mandatée par lui à cet effet, par lettre simple ou par courrier électronique (e mail).

Article 8 - Le Bureau

Le Bureau est composé au minimum de trois (3) membres et au maximum de six (6) membres, comprenant le Président de l’Association.

Les trois membres au minimum sont :

Le Président de l’Association Un Trésorier Un Secrétaire Général

Les six membres au maximum sont :

Le Président de l’Association Un Vice Président

Un Trésorier Un Trésorier adjoint Un Secrétaire Général Un Secrétaire adjoint

Le Président de l’Association est d’office membre du Bureau et préside celui-ci.

Les membres du Bureau sont convoqués par le Président ou toute autre personne mandatée par lui à cet effet, par lettre simple ou par courrier électronique (e mail).

Le nombre des membres du Bureau peut être changé et peut varier entre trois membres minimum et six membres maximum comme prévu dans le présent Règlement Intérieur. Néanmoins, le changement du nombre des membres du Bureau, pourra s’opérer, le cas échéant, uniquement après la fin du mandat du Bureau en place et juste avant le scrutin de son renouvellement, par un scrutin spécial à cet effet du Comité Directeur et sur proposition du Président de l’Association uniquement.

Les modalités pour ce scrutin spécial sont les suivantes :

Seuls les membres présents du Comité Directeur pourront prendre part au vote.

Un membre du Comité Directeur peut se faire représenter par un autre membre du Comité Directeur muni d’un pouvoir spécial établi à cet effet. Le nombre de pouvoirs spéciaux détenus par un membre du Comité Directeur est limité à un seul.

Chaque membre du Comité Directeur dispose d’une voix.

Ce scrutin spécial est à bulletin secret et s’opère à la majorité simple des suffrages exprimés comprenant les bulletins blancs mais à l’exclusion des bulletins nuls.
En cas de partage égal des voix, celle du Président de l’Association est prépondérante.

Le quorum requis est celui des deux tiers (2/3) au moins, des membres du Comité Directeur (présents ou représentés).

Article 8.1 – Election du Bureau

Les membres du Bureau sont élus par le Comité Directeur et doivent obligatoirement être membres de ce même Comité Directeur.

Il n’y a pas de scrutin pour l’élection du Président de l’Association, au sein du Bureau, conformément aux articles 6 et 8 du présent Règlement Intérieur et à l’article 16 des statuts de l’Association : Prérogatives du Président.

Le scrutin pour l’élection du Bureau est à bulletin secret.

Seuls les membres présents du Comité Directeur pourront prendre part au vote pour l’élection des membres du Bureau. Un membre du Comité Directeur peut se faire représenter par un autre membre du Comité Directeur muni d’un pouvoir spécial établi à cet effet. Le nombre de pouvoirs spéciaux détenus par un membre du Comité Directeur est limité à un seul.

Chaque membre du Comité Directeur dispose d’une voix.

Dans le cadre de l’élection du Bureau, le scrutin s’opère à la majorité simple des suffrages exprimés comprenant les bulletins blancs mais à l’exclusion des bulletins nuls.
En cas de partage égal des voix, celle du Président de l’Association est prépondérante.

Pour l’élection du Bureau le quorum requis est celui des deux tiers (2/3) au moins, des membres du Comité Directeur (présents ou représentés).

Le mandat du Bureau expire en même temps que celui du Comité Directeur.

Les membres du Bureau sont rééligibles.

Les postes vacants du Bureau, pour quelque cause que ce soit (démission, exclusion, décès etc.) et ce avant l’expiration du mandat du dit Bureau, sont pourvus lors de la réunion du Comité Directeur suivante et au plus tard lors de l’Assemblée Générale suivante. La durée du mandat, du membre du Bureau remplaçant, sera celle restant à courir de son prédécesseur.

Confère article 15 des statuts de l’association: Election du bureau.

Article 9 - L’Assemblée Générale

Conformément au Titre II : L’Assemblée Générale, des statuts de l'association.

Seuls les membres à jour de leur cotisation (pour les membres adhérents), à la date fixée pour la réunion de l'Assemblée Générale, sont autorisés à voter.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Lettre simple ou courrier électronique, (e mail).

Titre III - Dispositions diverses

Article 10 - Modification du Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur de l’association A.S.K. La Grande Motte 34 est établi par le Comité Directeur et adopté par l’Assemblée Générale de l’association, conformément à l'article 26 : Règlement Intérieur, des statuts de l’association.

Le Règlement Intérieur peut être modifié à tout moment selon les modalités et conditions suivantes :

A la demande écrite et motivée par lettre recommandée avec A.R. auprès du Président de l’Association, de la majorité absolue du Comité Directeur.

Dans le respect des statuts de l’A.S.K. La Grande Motte 34.

Après adoption des modifications du Règlement Intérieur par l’Assemblée Générale de l’Association. Mode de scrutin de l’Assemblée Générale conforme à l’article 9 : Convocations – Prérogatives – Quorum – Majorité, des statuts de l’association. A savoir, l’Assemblée Générale délibère sans quorum et à la majorité simple des suffrages exprimés comprenant les bulletins blancs mais à l’exclusion des bulletins nuls.

Article 11 – Modification des Statuts de l’Association

Les statuts de l’association peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale, dans les conditions prévues à l’article 21 : Modifications des statuts, des statuts de l’association, sur proposition du Comité Directeur (confère article 12 : Comité Directeur : Réunion – Majorité – procès verbaux) ou sur proposition du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale.

Le présent Règlement Intérieur a été adopté lors de l’Assemblée Générale de l’association qui s’est tenue

à La Grande Motte

le 15 juin 2009

Note : Le règlement intérieur précise et complète les statuts. En aucun cas il ne s’y substitue. Il ne peut comporter de disposition en contradiction avec les statuts.